|
1. Éditeur
du site
Le présent
site est édité par :
Collectif
ZAC des Caillols
Association
loi 1901, déclarée le 27 janvier 2026
Siège
social :
75, avenue William BOOTH
Responsable
de la publication :
Marc
MANNELLA (Président)
Contact :
collectifzacdescaillols@gmail.com
2.
Hébergement
Le site est
hébergé par :
SARL 1&1
IONOS, 7
place de la Gare, 57200 Sarreguemines
09
70 80 89 11
www.ionos.fr
3.
Propriété intellectuelle
L’ensemble
des contenus présents sur ce site (textes, images, logos,
documents, etc.) est la propriété exclusive du Collectif ZAC
des Caillols, sauf mention contraire.
Toute
reproduction, représentation ou diffusion, totale ou
partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4.
Responsabilité
Le
Collectif ZAC des Caillols s’efforce de fournir des
informations exactes et à jour.
Toutefois,
l’association ne saurait être tenue responsable d’erreurs,
d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
Des liens
vers des sites externes peuvent être présents. Le Collectif
ZAC des Caillols ne peut être tenu responsable de leur
contenu.
5. Données
personnelles
Les données
personnelles éventuellement collectées sur ce site sont
traitées dans le respect du Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD).
Elles sont
utilisées uniquement dans le cadre des activités de
l’association et ne sont jamais cédées à des tiers.
Pour plus
d’informations sur la collecte et le traitement des données,
veuillez consulter la Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site
peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon
fonctionnement.
Aucun
cookie publicitaire ou de mesure d’audience à des fins
commerciales n’est utilisé sans le consentement préalable de
l’utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou
supprimer les cookies à tout moment.
Les
modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la
Politique de confidentialité. |